Marque enregistrée - Marque en vigueur

TARTINES &
Coopérative Laitière de la Sèvre, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
4331823
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2027
TARTINES & de Coopérative Laitière de la Sèvre

Présentation de la marque TARTINES &

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par la société Coopérative Laitière de la Sèvre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TARTINES & » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société Coopérative Laitière de la Sèvre domicilié(e) 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 430 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme. Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque TARTINES & a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331823.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINES & arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.

Coopérative Laitière de la Sèvre a également déposé les autres marques suivantes : ROTICHEVRE , BEURRE D'ECHIRE , CHEVRE D'OR , CABRISE , ÉCHIRÉ , L'Atelier de la Sèvre , ECHIRE , CABRIQUETTE , BARATTE D'OR , Divine Proportion


Coopérative Laitière de la Sèvre, Société Coopérative - 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France - SIREN 781430020


PUBLIMARK, Mme. Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Préparations à base de beurre de baratte.